Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTEL CONSEIL
M. Pascal Poncet

Numéro de dépôt :
3896783
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/02/2022
PASTEL CONSEIL de Pascal Poncet

Présentation de la marque PASTEL CONSEIL

Déposée le 13 février 2012 par monsieur Pascal Poncet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PASTEL CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur Pascal Poncet domicilié(e) 10 sentier du vieux val - 94370 - Sucy en Brie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Poncet domicilié(e) 10 sentier du vieux val - 94370 - Sucy en Brie - France.

La marque PASTEL CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEL CONSEIL est expirée depuis le 13 février 2022.

Pascal Poncet a également déposé les autres marques suivantes : AQUAPRISM , Water Connect , AQUAPRISM INTERNATIONAL , ilo'O


M. Pascal Poncet - 10 sentier du vieux val - 94370 - Sucy en Brie - France


M. Pascal Poncet - 10 sentier du vieux val - 94370 - Sucy en Brie - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

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